Présentation de la marque ERNST & YOUNG La Qualité par principe
Déposée le 25 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) ERNST & YOUNG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ERNST & YOUNG La Qualité par principe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ERNST & YOUNG domicilié(e) 1 Place de la Coupole, Tour Framatome,92084 PARIS LA DEFENSE - 92084 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 386 232 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY domicilié(e) 191, rue Saint-Honoré,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque ERNST & YOUNG La Qualité par principe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIE ERNST & YOUNG (Société Anonyme) - 1 Place de la Coupole, Tour Framatome,92084 PARIS LA DEFENSE - 92084 - France - SIREN 342386232
Cabinet LHERMET LA BIGNE & REMY - 191, rue Saint-Honoré,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission et le traitement des données numériques et/ou analogiques des sons et des images ; supports d'enregistrements numériques et/ou analogiques notamment optiques et/ou magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information ; matériel informatique en particulier ordinateurs, terminaux de saisie et d'édition, imprimantes, écrans, claviers, modems, scanners ; logiciels et progiciels. Imprimés, livres, manuels, brochures, prospectus ; instruments d'écriture ; articles de papeterie. Consultations et conseils en organisation et direction des affaires ; systématisation et recueil de données dans un fichier central ; conseil en management ; services de comptabilité, analyses comptables, commissariat aux comptes ; gestion de fichiers informatiques, de bases de données et de messagerie électronique ; traitement de texte ; transcription de communications ; sondage d'opinion ; recrutement de personnel ; relations publiques ; services de secrétariat ; informations statistiques ; publicité ; études et analyses de marchés ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Conseil financier, conseil fiscal, estimations et expertises fiscales, estimations immobilières, services de conseils et d'assistance en matière d'assurances. Installation, entretien et réparation de matériel informatique. Emission et transmission de données, messages et images par ordinateur ou par réseaux de type Internet ; communication par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique. Formation en matière informatique ; édition et publication de livres, documents, textes autres que des textes publicitaires ; mise à disposition (prêt) de contenu éditorial pour sites Internet ; éducation, formation ; organisation et conduite de conférences, colloques, congrès, organisation de cours et séminaires. Consultations et conseils en matière informatique ; location de matériel pour le traitement de l'information, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et le traitement des données numériques et/ou analogiques des sons et des images, d'ordinateurs, de terminaux de saisie, d'édition, d'imprimantes, d'écrans, claviers, modems, de logiciels et progiciels ; location de temps d'accès à des centres serveurs de base de données ; programmation pour ordinateur ; conception de logiciels et de progiciels ; conseil juridique ; consultations en organisation, gestion et direction des collectivités locales, conseils en organisation informatique et en conception et gestion de sites Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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